Procès Verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 20 juillet 2025

Sommaire

1. Changement¹ des statuts² et du règlement intérieur³

   1. Changement des statuts
   2. Changement du règlement intérieur
   3. Vote

2. Vote des comptes de résultats

   1. Exercice comptable du 01/04/2023 au 31/12/2023
   2. Exercice comptable du 01/01/2024 au 31/12/2024

3. Élection d’un nouveau membre du Conseil d’Administration

Début à 15h10.

Présents : M. Jean-Jacques BRUCKER (Président), M. Laurent CEARD (secrétaire de séance), M. Sébastien PICARDEAU, M. Stéphane FAWAL, Mme Katia BOYER, Mme Claire BODZEN.

En vidéoconférence : M. Didier LOYENS, M. Frédéric ZWIKEL.

Changement¹ des statuts² et du règlement intérieur³

Pour les deux textes, le mot « membre » est remplacé par « adhérent ».

Changement des statuts

• Une suggestion est faite sur la possibilité qu’un membre suspendu puisse faire appel ;
• En cas de décès d’un membre se pose la question de qui a accès au compte et que deviennent les Jetons ?
• Un « don » est défiscalisable. Donc, par définition, cette contrepartie fait qu’il ne peut pas créer de Jetons. Seule la cotisation qui devient désormais d’un montant libre donne droit à des Jetons ;
• Dans la phrase « chaque cotisation » ajout des mots « en euro » ;
• Article 12 :
  • la proposition du seuil de 20 % est approuvé.
  • Le mot « certifié » est supprimé puisqu’il est implicite avec l’article 8 ;
• Articles 11 et 12 :
  • dans la phrase « majorité des suffrages », ajout de l’expression « confer article 10 bis » afin de bien rappeler que ce n’est pas 50 % ;
• Article 10 bis :
  • remplacement du mot « offerts » par le mot « créés » ;
  • déplacement d’un paragraphe dans l’« Article 2 : objets » ;
  • remplacement du mot « détermine » par le mot « propose » ;
  • ajout de deux phrases explicatives de l’utilisation des « jetons de pouvoir » ;
  • précision et reformulation ;
  • reformulation de la phrase sur le seuil bancaire ;

Changement du règlement intérieur

• Article 3 : ajout des mots « jetons de pouvoir » ;
• Article 4 : permutation de l’ordre du texte et amélioriation des explications : la formule générale précède désormais le cas particulier de la première cotisation ;
• Ajout de l’article 4 bis, qui introduit la notion de certification ;
• Article 7 : ajout de la phrase « confer article 8 des statuts ».

Vote

L’ensemble des modifications sont approuvées à l’unanimité.

Vote des comptes de résultats

M. Laurent CEARD étant Trésorier d’une association et réalisant la comptabilité de ses entreprises, il fait quelques remarques sur les choix des comptes comptables.

Exercice comptable du 01/04/2023 au 31/12/2023

• Du fait que l’association n’a pas de salarié, le choix des comptes « 64 charges de personnel » et « 648 Autres charges de personnel » ne sont pas appropriés. Le compte « 625 Déplacements, missions et réception » et leurs sous‑comptes (par exemple le « 6256 Missions ») est plus adéquat ;
• Vote : le Compte de résultat et le Bilan sont approuvés à l’unanimité.

Exercice comptable du 01/01/2024 au 31/12/2024

• Remarque identique pour le compte 648 ;
• Les charges concernant le registar et hébergeur du site web, OVH, ont été mis en « 6065 achats non stockés de matière et fourniture » ce qui n’est pas logique puisque ce n’est pas un achat matériel. Du fait que c’est un abonnement à un service il est possible de le mettre en « 6135 Location mobilière » ;
• Les tours de cou ont été mis en « 6017 achats stockés ». Ce n’est pas logique puisqu’ils ne sont pas vendus mais offerts. M. Laurent CEARD s’engage à se renseigner quel est le compte le plus approprié ; ⁴
• Valorisation du stock : alors qu’il y a eu des achats de Nitrokeys et de Yubikeys dans le but de les vendre, celles-ci n’apparaissent pas en valorisation du stock. M. Laurent CEARD s’engage à vérifier comment il faut procéder.
• Vote : le Compte de résultat et le Bilan sont approuvés à l’unanimité.

Élection d’un nouveau membre du Conseil d’Administration

La candidature de Mme Katia BOYER au Conseil d’Administration est approuvé à l’unanimité.

Le Bureau accepte sa nomination en tant que Co-trésorière.

L’Assemblée Générale constate la vacance de M. Frédéric Renault dont le mandat est toujours en cours.

Clôture de l’Assemblée Générale à 17h30.