--- rules-of-procedures.md 2025-06-18 14:16:42.701058817 +0200 +++ rules-of-procedures-wip.md 2025-06-26 16:16:49.462681951 +0200 @@ -1,8 +1,7 @@ --- -#Lastmod: 2024-05-09T19:45:29+02:00 # MANAGED by --enableGitInfo -title: "Réglement intérieur foopgp" +title: "(en travaux) Réglement intérieur foopgp" lang: fr -###date: 2019-07-06T15:27:17+06:00 +date: 2025-06-18T15:27:17+02:00 draft: false bg_image: "images/backgrounds/puzzle.jpg" description : "Réglement intérieur de l'association foopgp" @@ -12,7 +11,7 @@ type: "post" --- -## Règlement intérieur foopgp +## (en travaux) Règlement intérieur foopgp --- @@ -24,7 +23,7 @@ ### Article 1er – Composition -L'association foopgp est composée de membres : personnes physiques, et de partenaires : personnes morales. +L'association foopgp est composée d'adhérents : personnes physiques, et de partenaires : personnes morales. ### Article 2 - Modification du règlement intérieur @@ -35,66 +34,80 @@ Toute modification doit se faire approuver par l'assemblée générale. - ### Article 3 – Cotisation -Pour chaque exercice, les membres actifs doivent s'acquitter d'une cotisation, notée *fee*. - -Le montant et les natures de celle-ci sont fixés par le Conseil d'Administration qui soumet chaque changement à l'approbation de l’Assemblée Générale. +À tout moment, les adhérents peuvent s'acquitter de cotisations libres. -Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre en cours d’année. +Plus la somme des cotisations est importante, plus l'adhérent disposera de pouvoirs (confer article 4 du règlement intérieur). -**Le montant de la cotisation *fee* défini lors de la dernière assemblée -générale est consultable sur le site Web de l'association : https://foopgp.org/fr/about/rules-parameters/** +Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un adhérent en cours d’année. -Le versement de la cotisation doit être effectué de préférence par virement (IBAN : FR76 1027 8079 9800 0208 2780 107) ou par chèque à l'ordre de l'association foopgp. +Le versement de la cotisation doit être effectué de préférence par virement[^IBAN] ou par chèque à l'ordre de l'association foopgp. +[^IBAN]: IBAN : FR76 1027 8079 9800 0208 2780 107 ### Article 4 - Modalités relatives aux jetons de pouvoir (confer article 10bis des Statuts) -Tous les dons à l'association reçus à titre individuel (personne physique) donnent droit à des jetons de pouvoir, +Toutes les cotisations à l'association versées à titre individuel (personne physique) donnent droit à des jetons de pouvoir, suivant la formule : -**j = log₂(d+1) / *stingynalty*** +**jₙ = log₂( (cₙ+cₜ) + 1 ) / *stingynaltyₙ* – jₜ** Avec : -* j : la quantité de jetons -* d : le montant total du don en équivalent euro (€) -* *stingynalty* : le facteur d'inflation * log₂() : la fonction logarithme binaire. C'est à dire de base 2 : log₂(x) = ln(x) / ln(2) +* jₙ : la quantité de jetons supplémentaires +* cₙ : le montant de la nième cotisation mesurée en Euros (€). +* cₜ : le montant total des cotisations précédentes (cₜ = cₙ₋₁ + cₙ₋₂ + ... + c₀ ) +* *stingynaltyₙ* : le facteur d'inflation à la période de la nième cotisation +* jₜ : la quantité totale de jetons issue des cotisations précédentes (jₜ = jₙ₋₁ + jₙ₋₂ + ... + j₀) -où *stingynalty* croît automatiquement de 5 pour mille (5 ‰) le premier jour de chaque mois, à 0h00 : +Où *stingynalty* croît automatiquement le premier jour de chaque mois, à 0h00. Si ce taux de croissance est de 5 pour mille (5 ‰) : **stingynaltyₙ = stingynaltyₙ₋₁ + 0.005 × stingynaltyₙ₋₁** -En cas d'inflation significative de la zone euro, un ajustement du paramètre *stingynalty* pourra être determiné par le conseil d'administration puis adopté en assemblée générale. - *Explication :* en choisissant un facteur d'inflation supérieur à ceux calculés en zone euro (eg: eurostat) nous pouvons créer un léger « [Fear Of Missing Opportunity](https://fr.wikipedia.org/wiki/Syndrome_FOMO) ». -Chaque don étant compté à titre individuel, tout nouveau don donne droit à de nouveaux jetons suivant la formule : +En cas d'inflation significative de la zone euro, un ajustement du paramètre *stingynalty* pourra être determiné par le conseil d'administration puis adopté en assemblée générale. -**jₙ = log₂( (dₙ+dₜ) + 1 ) / *stingynaltyₙ* – jₜ** +*Note :* jₙ ne peut être négatif. Si la nième cotisation ne comble pas la croissance du facteur d'inflation *stingynalty*, alors la cotisation est compté mais aucun jeton n'est crée : jₙ est nul. -Avec : -* jₙ : la quantité de jetons supplémentaires -* jₜ : la quantité totale de jetons issue des dons précédents (jₜ = jₙ₋₁ + jₙ₋₂ + ... + j₀) -* dₙ : le montant du nième don -* dₜ : le montant total des dons précédents (dₜ = dₙ₋₁ + dₙ₋₂ + ... + d₀ ) -* *stingynaltyₙ* : le facteur d'inflation à la période du nième don +Remarque : au moment la première cotisation, la formule se simplifie : -*Note :* jₙ ne peut être négatif. Si le nième don ne comble pas la croissance du facteur d'inflation, alors le don est compté mais jₙ est nul. +**j = log₂(c+1) / *stingynalty*** -**Les tableaux de correspondance entre dons et jetons, en fonction des facteurs d'inflations *stingynalty* actuels et à venir, +Avec : +* j : la quantité de jetons +* c : le montant de la cotisation, mesurée en euro (€) +* *stingynalty* : le facteur d'inflation + +**Des tableaux de correspondance entre cotisations et jetons, en fonction des facteurs d'inflations *stingynalty* actuels et à venir, sont consultables sur le site Web de l'association : https://foopgp.org/fr/about/rules-parameters/** +### Article 4bis - Certification et validation + +Pour pouvoir utiliser ou échanger tout jeton de pouvoir, chaque adhérent devra être validé par l'association. + +Cette validation est automatique dès lors que les deux critères suivant sont remplis : +- Être à jour de ses contributions obligatoires (confer article 7 du présent document et article 10bis des Statuts). +- Être certifié par l'association. + +Cette certification passe par un identifiant unique, calculé à partir de données d'État-Civil conformes à la norme ISO/IEC 7501-1:2008[^ISO7501-1]. + +Cette certification pourra s'appuyer sur des toiles de confiance OpenPGP[^PGPWOT] ; lesquelles peuvent être renforcées lors de "Key Signing Parties"[^KSP]. + +[^ISO7501-1]: [ISO/IEC 7501-1:2008 Identification cards -- Machine readable travel documents -- Part 1: Machine readable passport](https://www.iso.org/standard/45562.html) + +[^PGPWOT]: <https://fr.wikipedia.org/wiki/Toile_de_confiance> + +[^KSP]: <https://en.wikipedia.org/wiki/Key_signing_party> ### Article 5 – Émission universelle de nouveaux jetons (confer article 10bis des Statuts) -Mensuellement, de nouveaux jetons sont émis à quantité égale pour chaque personne physique membre active de l’association. **Ce mécanisme permet d’appliquer la [théorie relative de la monnaie de Stéphane Laborde](https://trm.creationmonetaire.info/).** +Mensuellement, de nouveaux jetons sont émis à quantité égale pour chaque personne physique adhérente validée de l’association. **Ce mécanisme permet d’appliquer la [théorie relative de la monnaie de Stéphane Laborde](https://trm.creationmonetaire.info/).** -Ainsi, pour chacune de ces périodes mensuelles, chaque membre actif de l’association, c’est-à-dire à jour de sa cotisation et de ses contributions obligatoires (cf. articles 3 et 7) pourra émettre, avant la fin de la dite période, une quantité de nouveaux jetons égales à : +Ainsi, pour chacune de ces périodes mensuelles, chaque adhérent validé de l’association, c’est-à-dire certifié et à jour de ses cotisation et de ses contributions obligatoires (cf. articles 3 et 7) pourra émettre, avant la fin de la dite période, une quantité de nouveaux jetons égales à : **jₛ= *growth* × Mₜ ∕ N** @@ -102,7 +115,7 @@ * jₛ : la quantité de jetons supplémentaires issue de cette émission * *growth* : un taux de croissance de la masse totale de l’ensemble des jetons * Mₜ : la masse totale de l’ensemble des jetons (avant cette émission universelle) -* N : Le nombre de membres actifs sur la période +* N : Le nombre d'adhérents sur la période **Le taux de croissance *growth* adopté lors de la dernière assemblée générale sont consultables sur le site Web de l'association : https://foopgp.org/fr/about/rules-parameters/** @@ -110,13 +123,12 @@ Tout jeton doit être associé à un et un seul portefeuille. -Toute personne physique membre de l’association doit posséder au moins un portefeuille individuel. +Toute personne physique adhérente de l’association doit posséder au moins un portefeuille individuel. Toute personne physique peut posséder des portefeuilles secondaires, éventuellement partageables, en proportion égale, avec d’autres personnes physiques. Ces portefeuilles sont notés « W ». - ### Article 7 – Contributions obligatoires (confer article 10bis des Statuts) Des contributions obligatoires en jetons pourront être déterminé par le conseil d'administration puis adopté en assemblée générale. @@ -127,15 +139,15 @@ Aussi, elles pourront être réglées en une seule fois, au bénéfice de l'association. -Tant que ces contributions ne seront pas réglés, les membres associés à ces portefeuilles n’ont pas accès aux droits des membres actifs. +Tant que ces contributions ne seront pas réglés, les adhérents associés à ces portefeuilles sont considérés comme suspendus. **Le taux total de contributions *taxe* et sa periodicité *taxep* définis lors de la dernière assemblée générale sont consultables sur le site Web de l'association : https://foopgp.org/fr/about/rules-parameters/** ### Article 8 – Lissage polynomial des quantitées de pouvoir (confer article 10bis des Statuts) -Durant chaque exercice, les membres actifs pourront exprimer leur voix pour valider, ou non, certaines résolutions prises par le conseil d’administration. +Durant chaque exercice, les adhérents pourront exprimer leur voix pour valider, ou non, certaines résolutions prises par le conseil d’administration. -Le nombre de voix de chaque membre actif dépend de la quantité de jetons de pouvoir en leur possession, suivant la formule : +Le nombre de voix de chaque adhérent validé dépend de la quantité de jetons de pouvoir en leur possession, suivant la formule : **v = j^*sharp* = jˢʰᵃʳᵖ** @@ -152,12 +164,10 @@ **L'exposant de pouvoir *sharp* défini lors de la dernière assemblée générale est consultable sur le site Web de l'association : https://foopgp.org/fr/about/rules-parameters/** +### Article 9 – Expression de la volonté des adhérents (confer article 10bis et article 11 des Statuts) -### Article 9 – Expression de la volonté des membres (confer article 10bis et article 11 des Statuts) - -À chaque assemblée générale, les membres actifs pourront exprimer leurs voix pour redéfinir, parmi des valeurs proposées par le conseil d’administration certains paramètres du présent réglement intérieur : +À chaque assemblée générale, les adhérents pourront exprimer leurs voix pour redéfinir, parmi des valeurs proposées par le conseil d’administration certains paramètres du présent réglement intérieur : -* le montant de la cotisation « *fee* » (confer article 3 du présent règlement intérieur) * le facteur d'inflation *stingynalty* (confer article 4 du présent règlement intérieur) * le taux de croissance « *growth* » ainsi que sa périodicité « *growthp* » (confer article 5 du présent règlement intérieur) * les taux de contributions obligatoires et donc le taux d'impôt associatif « *taxe* » ainsi que sa périodicité « *taxep* » (confer article 7 du présent règlement intérieur) @@ -169,7 +179,6 @@ --- -*Adopté en [assemblée générale extraordinaire du dimanche 24 mars 2024 à Pelleautier](/fr/assembly/2024-03-24-report-age/) et en vigueur depuis cette date et jusqu'à nouvel ordre.* - -*[Réglement intérieur précédent](../rules-of-procedures-old/)* +*Brouillon en cours, pour soumission éventuelle à la prochaine assemblée générale.* +*Remplacera donc éventuellement [le Réglement intérieur en vigueur](rules-of-procedures/).*