--- rules-of-procedures.md 2024-01-16 14:55:10.363853917 +0100 +++ rules-of-procedures-wip.md 2024-03-05 19:37:31.022061053 +0100 @@ -39,11 +39,14 @@ Pour chaque exercice, les membres actifs doivent s'acquitter d'une cotisation, notée *fee*. -Le montant et les natures de celle-ci sont fixés par le Conseil d'Administration qui le soumet avant chaque exercice à l'approbation de l’Assemblée Générale. +Le montant et les natures de celle-ci sont fixés par le Conseil d'Administration qui soumet chaque changement à l'approbation de l’Assemblée Générale. Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre en cours d’année. -**Pour l’année 2023, le montant de la cotisation est fixé à 1 euro.** Le versement de la cotisation doit être effectué de préférence par virement (IBAN : FR76 1027 8079 9800 0208 2780 107) ou par chèque à l'ordre de l'association foopgp. +**Le montant de la cotisation *fee* défini lors de la dernière assemblée +générale est consultable sur le site Web de l'association : https://foopgp.org/fr/about/rules-parameters/** + +Le versement de la cotisation doit être effectué de préférence par virement (IBAN : FR76 1027 8079 9800 0208 2780 107) ou par chèque à l'ordre de l'association foopgp. ### Article 4 - Modalités relatives aux jetons de pouvoir (confer article 10bis des Statuts) @@ -51,67 +54,56 @@ Tous les dons à l'association reçus à titre individuel (personne physique) donnent droit à des jetons de pouvoir, suivant la formule : -**j = i×ln(d+1)/ln(2)** +**j = log₂(d+1) / *stingynalty*** Avec : * j : la quantité de jetons * d : le montant total du don en équivalent euro (€) -* i : le facteur d'inflation défini par le Conseil d'administration -* ln() : la fonction logarithme naturel (aussi appelé logarithme népérien) +* *stingynalty* : le facteur d'inflation +* log₂() : la fonction logarithme binaire. C'est à dire de base 2 : + log₂(x) = ln(x) / ln(2) + +où *stingynalty* croît automatiquement de 5 pour mille (5 ‰) le premier jour de chaque mois, à 0h00 : -La définition du facteur d’inflation « i » est réservée au conseil d'administration, dans la limite de 5 points au-dessus de l'inflation définie par le ministère de l’économie de la République Française. +**stingynaltyₙ = stingynaltyₙ₋₁ + 0.005 × stingynaltyₙ₋₁** + +En cas d'inflation significative de la zone euro, un ajustement du paramètre *stingynalty* pourra être décidé en assemblée générale. *Explication :* en choisissant un facteur d'inflation supérieur à ceux calculés en zone euro (eg: eurostat) nous pouvons créer un léger « [Fear Of Missing Opportunity](https://fr.wikipedia.org/wiki/Syndrome_FOMO) ». Chaque don étant compté à titre individuel, tout nouveau don donne droit à de nouveaux jetons suivant la formule : -**jₙ = iₙ×ln( (dₙ+dₜ) + 1 )/ln(2) – jₜ** +**jₙ = log₂( (dₙ+dₜ) + 1 ) / *stingynaltyₙ* – jₜ** Avec : * jₙ : la quantité de jetons supplémentaires * jₜ : la quantité totale de jetons issue des dons précédents (jₜ = jₙ₋₁ + jₙ₋₂ + ... + j₀) * dₙ : le montant du nième don * dₜ : le montant total des dons précédents (dₜ = dₙ₋₁ + dₙ₋₂ + ... + d₀ ) -* iₙ : le facteur d'inflation à la période du nième don - -Ainsi, dans le cas où le facteur d'inflation est figé à 1 : +* *stingynaltyₙ* : le facteur d'inflation à la période du nième don -**jₙ = ln( dₙ/(dT+1) +1 ) / ln(2)** +*Note :* jₙ ne peut être négatif. Si le nième don ne comble pas la croissance du facteur d'inflation, alors le don est compté mais jₙ est nul. -| dons total en € | nombre de jetons | -|---|---| -| 1€ | 1 | -| 3€ | 2 | -| 7€ | 3 | -| 15€ | 4 | -| 31€ | 5 | -| 63€ | 6 | -| 127€ | 7 | -| 255€ | 8 | -| 511€ | 9 | -| 1023€ | 10 | -| ... | ... | - -**Pour l’année 2023, le facteur d'inflation fixé à 1 euro.** +**Les tableaux de correspondance entre dons et jetons, en fonction des facteurs d'inflations *stingynalty* actuels et à venir, +sont consultables sur le site Web de l'association : https://foopgp.org/fr/about/rules-parameters/** ### Article 5 – Émission universelle de nouveaux jetons (confer article 10bis des Statuts) -À chaque exercice, de nouveaux jetons sont émis à quantité égale pour chaque personne physique membre de l’association. **Ce mécanisme permet d’appliquer la [théorie relative de la monnaie de Stéphane Laborde](https://trm.creationmonetaire.info/).** +Périodiquement, de nouveaux jetons sont émis à quantité égale pour chaque personne physique membre active de l’association. **Ce mécanisme permet d’appliquer la [théorie relative de la monnaie de Stéphane Laborde](https://trm.creationmonetaire.info/).** -Ainsi, périodiquement, chaque membre actif de l’association, c’est-à-dire à jour de sa cotisation et de son impôt associatif (cf. articles 3 et 7) recevra, avant la fin de la dite période, une quantité de nouveaux jetons égales à : +Ainsi, pour chacune de ces periodes, chaque membre actif de l’association, c’est-à-dire à jour de sa cotisation et de ses contributions obligatoires (cf. articles 3 et 7) pourra émettre, avant la fin de la dite période, une quantité de nouveaux jetons égales à : **jₛ= *growth* × Mₜ ∕ N** Avec : * jₛ : la quantité de jetons supplémentaires issue de cette émission -* *growth* : un coefficient de croissance de la masse totale de l’ensemble des jetons +* *growth* : un taux de croissance de la masse totale de l’ensemble des jetons * Mₜ : la masse totale de l’ensemble des jetons (avant cette émission universelle) * N : Le nombre de membres actifs sur la période -**Pour l’année 2023, le paramètre *growth* est fixé à 0%.** Ce qui inhibe -pour cette année l'effet du présent article 5. +**Le taux de croissance *growth* et sa periodicité *growthp* définis lors de la dernière assemblée générale sont consultables sur le site Web de l'association : https://foopgp.org/fr/about/rules-parameters/** ### Article 6 – Portefeuilles @@ -124,18 +116,21 @@ Ces portefeuilles sont notés « W ». -### Article 7 – Impôt associatif universel (confer article 10bis des Statuts) +### Article 7 – Contributions obligatoires (confer article 10bis des Statuts) + +Des contributions obligatoires en jetons pourront être décidées en assemblée générale. -À chaque exercice, tous les portefeuilles enregistrés dans l’association doivent exécuter, au bénéfice de l’association, un virement égal à un pourcentage de la valeur moyenne du portefeuille durant l’exercice précédent. +Ces contributions correspondront à un pourcentage de la valeur de chaque portefeuille à la fin de la periode précédente. Elles sont révisables en assemblée générale. -Ce pourcentage est appelé impôt associatif et est noté « *taxe* ». Il est révisable à chaque exercice. +La somme de ces contributions est appelée impôt associatif et son taux est noté « *taxe* ». -Tant que cet impôt associatif n’est pas réglé, les membres associés à ces portefeuilles n’ont pas accès aux droits des membres actifs. +Aussi, elles pourront être réglées en une seule fois, au bénéfice de l'association. -**Pour l’année 2023, le paramètre *taxe* est fixé à 0%.** Ce qui inhibe -pour cette année l'effet du présent article 7. +Tant que ces contributions ne seront pas réglés, les membres associés à ces portefeuilles n’ont pas accès aux droits des membres actifs. -### Article 8 – Vote quadratique (confer article 10bis des Statuts) +**Le taux total de contributions *taxe* et sa periodicité *taxep* définis lors de la dernière assemblée générale sont consultables sur le site Web de l'association : https://foopgp.org/fr/about/rules-parameters/** + +### Article 8 – Lissage polynomial des quantitées de pouvoir (confer article 10bis des Statuts) Durant chaque exercice, les membres actifs pourront exprimer leur voix pour valider, ou non, certaines résolutions prises par le conseil d’administration. @@ -153,22 +148,24 @@ * *sharp*=1 équivaut à « *Un jeton, une voix* » * *sharp*=1/2=0.5 équivaut à un vote quadratique où v est la racine carré de j (v=√j) -**Pour l’année 2023, le paramètre *sharp* est fixé à 1.** Ce qui inhibe -pour cette année l'effet du présent article 8. +**L'exposant de pouvoir *sharp* défini lors de la dernière assemblée +générale est consultable sur le site Web de l'association : https://foopgp.org/fr/about/rules-parameters/** ### Article 9 – Expression de la volonté des membres (confer article 10bis et article 11 des Statuts) -À chaque fin d’exercice, les membres actifs pourront exprimer leurs voix pour définir, parmi des valeurs proposées par le conseil d’administration certains paramètres de l’exercice suivant : +À chaque assemblée générale, les membres actifs pourront exprimer leurs voix pour redéfinir, parmi des valeurs proposées par le conseil d’administration certains paramètres du présent réglement intérieur : * le montant de la cotisation « *fee* » (confer article 3 du présent règlement intérieur) -* le coefficient de croissance « *growth* » (confer article 5 du présent règlement intérieur) -* l’impôt associatif « *taxe* » (confer article 7 du présent règlement intérieur) +* le facteur d'inflation *stingynalty* (confer article 4 du présent règlement intérieur) +* le taux de croissance « *growth* » ainsi que sa périodicité « *growthp* » (confer article 5 du présent règlement intérieur) +* les taux de contributions obligatoires et donc le taux d'impôt associatif « *taxe* » ainsi que sa périodicité « *taxep* » (confer article 7 du présent règlement intérieur) * l’exposant de pouvoir « *sharp* » (confer article 8 du présent règlement intérieur) -* la proportion de chaque enveloppe budgétaire (en euros ou en jetons, confer article 2 des [statuts](../status/)) -Cette expression pourra utiliser la méthode de Condorcet telle qu’[appliquée par la communauté Debian](https://www.debian.org/vote/). +Cette expression pourra utiliser la [méthode de Schulze](https://fr.wikipedia.org/wiki/M%C3%A9thode_de_Schulze). + +*Explication :* la [méthode de Schulze](https://fr.wikipedia.org/wiki/M%C3%A9thode_de_Schulze) est une [méthode de Condorcet](https://fr.wikipedia.org/wiki/M%C3%A9thode_de_Condorcet). L'inspiration vient ici [de la communauté Debian](https://www.debian.org/vote/). --- -*Adopté par [l'assemblée générale extraordinaire du dimanche 22 octobre 2023 à Pelleautier](/fr/assembly/2023-10-22-report-age/).* +*Draft en cours de travail, pour soumission à l'assemblée générale ordinaire prévue le dimanche 24 mars 2024 à Pelleautier.*